Conditions générales de vente

Préambule :

Pas de minimum de commande en quantité

Pas de minimum de commande en valeur

Livraison gratuite

Votre boutique en ligne Colémoi à Paris est la seule interface de vente à distance par internet en langue française gérée par :

Colémoi

10 rue de Penthièvre

F - 75008 Paris


Courriel : colemoi@colemoi.paris

Téléphone : +33 (0) 977 21 95 21

Nr de Siret : 522 195 510 00022

Nr de TVA : FR70522195510


Pour toutes les commandes réalisées en ligne chez votre boutique en ligne Colémoi, par courriel ou lors de l'établissement de devis, les conditions générales de vente de votre boutique en ligne Colémoi s'appliquent. 


La société Colémoi gère également:

Votre boutique en ligne Colémoi au Royaume Uni: https//:www.colemoi.co.uk 

Votre boutique en ligne Colémoi en langue allemande : https://www.colemoi.de

le site international Colémoi https://www.colemoi.com

Le portail francophone colémoi: http://www.colemoi.fr

L'aire de jeux en ligne est http://www.colemoi.academy

Le site http://www.colemoi.net

Le site http://www.tornikotor.com

1) Commande:

Le bon de commande peut être téléchargé à la page catalogue de votre boutique en ligne à Paris.

1.1) Clientèle privée 

Les commandes sont acceptées pour:

La France métropolitaine et la Corse

DROM-COM-PTOM,

L'Union Européenne,

Hong-Kong.

USA : contacter usa@colemoi.com 

Autres pays : contacter colemoi@colemoi.com

 

1.2) Clientèle professionnelle :

Vous devez disposer d'un numéro d'identifiant TVA pour être considéré comme une clientèle professionnelle


Les commandes sont acceptées pour:

La France métropolitaine, la Corse,

DROM-COM-PTOM.

L'Union Européenne.

Hong-Kong.

USA : contacter usa@colemoi.com 

Autres pays : contacter colemoi@colemoi.com

2) Prix :

2.1) France métropolitaine et Corse:

Les prix indiqués sont en Euros et toutes taxes comprises (TTC) pour la France Métropolitaine et la Corse


2.2) Union Européenne :

2.21) Clientèle privée :

Les prix indiqués sont en Euros et toutes taxes comprises (TTC) avec le taux de TVA appliqué en France pour les pays membres de l'union européenne ainsi que les régions ultra-pérphérques sauf exception ci-après.
 

Il est possible de facturer dans une autre devise : contacter colemoi@colemoi.paris
 

2.22) Clientèle professionnelle:

Veuillez demander le tarif réservé au professionnels.
Les facturations sont H.T. à la condition qu'un numéro de TVA intracommunautaire soit indiqué.

 

Il est possible de facturer dans une autre devise : contacter colemoi@colemoi.paris

3) Régimes spécifiques français

Les taux de TVA locaux sont appliqués pour :

La Martinique

La Guadeloupe

La Réunion

Les taxes supplémentaires (octroi de mer) sont inclus dans nos prix et réglées par la société Colémoi.


Aucun surcoût ne doit vous être facturé localement.

4) Hong Kong :

Les prix indiqués sont en Euros et toutes taxes comprises (TTC) sur votre boutique Colémoi.

 

Les facturations sont hors taxe (H.T.) dans la mesure où l'adresse de livraison est située à Hong Kong.

Un tarif en Hong Kong dollar est disponible chez votre boutique en ligne colemoi.paris


Il est possible de facturer dans une autre devise :

Contacter colemoi@colemoi.paris

3) Disponibilité :

Vous ne pouvez pas commander un article non disponible sur votre boutique Colémoi.

Si vous souhaitez réserver un article non disponible, contactez colemoi@colemoi.paris

4) Garantie :

En plus de la garantie légale, tous les produits de votre boutique en ligne Colémoi ont une garantie de 5 années au total.

4.1) Clientèle privée :

Tous nos produits bénéficient de la garantie légale de conformité et de la garantie des vices cachés, prévues par les articles 1641 et suivants du Code civil. En cas de non-conformité d'un produit vendu, il pourra être retourné, échangé ou remboursé.

Toutes les réclamations, demandes d'échange ou de remboursement doivent s'effectuer par courriel à colemoi@colemoi.paris dans le délai de 30 jours de la livraison.  

Après acceptation de notre part, les produits doivent nous être retournés dans l'état dans lequel vous les avez reçus avec l'ensemble des éléments (accessoires, emballage, notice...). 

Les frais d'envoi vous seront remboursés sur la base du tarif facturé et les frais de retour vous seront remboursés sur présentation des justificatifs. 

Ces dispositions ne vous empêchent pas de bénéficier du droit de rétractation.

 

Code de la Consommation - article L211-4

Le vendeur est tenu de livrer un bien conforme au contrat et répond des défauts de conformité existant lors de la délivrance. Il répond également des défauts de conformité résultant de l'emballage, des instructions de montage ou de l'installation lorsque celle-ci a été mise à sa charge par le contrat ou a été réalisée sous sa responsabilité.

C

ode de la Consommation - article L211-5

Pour être conforme au contrat, le bien doit :

1) être propre à l'usage habituellement attendu d'un bien semblable et, le cas échéant : - correspondre à la description donnée par le vendeur et posséder les qualités que celui-ci a présentées à l'acheteur sous forme d'échantillon ou de modèle : - présenter les qualités qu'un acheteur peut légitimement attendre eu égard aux déclarations publiques faites par le vendeur, par le producteur ou par son représentant, notamment dans la publicité ou l'étiquetage. 
2) ou présenter les caractéristiques définies d'un commun accord par les parties ou être propre à tout usage spécial recherché par l'acheteur, porté à la connaissance du vendeur et que ce dernier a accepté.

Code de la Consommation - article L211-12

L'action résultant du défaut de conformité se prescrit par deux ans à compter de la délivrance du bien.

Code Civil - article 1641

Le vendeur est tenu de la garantie à raison des défauts cachés de la chose vendue qui la rendent impropre à l'usage auquel on la destine, ou qui diminuent tellement cet usage, que l'acheteur ne l'aurait pas acquise, ou n'en aurait donné qu'un moindre prix, s'il les avait connus.

Code Civil- article 1648

L'action résultant des vices rédhibitoires doit être intentée par l'acquéreur dans un délai de deux ans à compter de la découverte du vice. 

La garantie est étendue à cinq ans dans la mesure où les préconisations et recommandations pour chaque produit ont été suivies.

Contactez colemoi@colemoi.paris

Une pièce perdue ou détériorée vous est envoyée gratuitement (par an et par jeu) sur demande à colemoi@colemoi.paris


4.2) Clientèle Professionelle :

Vous bénéficiez d'une garantie de 5 (cinq) ans sur tous les produits qui est assurée directement et exclusivement  par votre boutique Colémoi.

Les réclamations doivent être réalisées sur le formulaire SAV colémoi.
L'ensemble des informations demandé sur ce formulaire est requis.

Tous les produits de votre boutique Colémoi bénéficie également de la garantie pièce perdue ou détériorée qui est envoyée gratuitement directement et exclusivement par votre boutique Colémoi (par an et par jeu et par client) sur demande à colemoi@colemoi.paris

5) Sécurité :

Les produits proposés sont conformes à la législation française et aux normes européennes en vigueur.

Il est obligatoire de conserver les étiquettes des produits Colémoi où est indiqué : Veuillez conserver cette étiquette.

Il est interdit d'enlever, de dissimuler totalement ou partiellement les informations légales.

Le reconditionnement du produit est interdit.

La majorité des produits de votre boutique en ligne Colémoi sont également conformes aux normes américaines ASTM et CPSIA ainsi qu'aux normes japonaises ST et JFSL.

La responsabilité de la société Colémoi ne saurait être engagée en cas de non-respect de la législation du pays où le produit est livré.
Veuillez réaliser une demande à colemoi@colemoi.paris afin d'obtenir gratuitement notre expertise sur une destination non répertorié dans les conditions générales de vente. 


Il vous appartient de vérifier auprès des autorités locales les possibilités d'importation ou d'utilisation des produits ou services que vous envisagez de commander et de les comparer avec nos préconisations. 


Par ailleurs, la société Colémoi ne saurait être tenue pour responsable des dommages résultant d'une mauvaise utilisation du produit acheté. 

6) Droit applicable en cas de litiges

La langue du présent contrat est la langue française.

Les présentes conditions de vente sont soumises à la loi française. En cas de litige, les tribunaux français seront les seuls compétents. 


Clause de réserve de propriété: Les produits livrés par Colémoi restent la propriété de la société Colémoi jusqu'au règlement complet de la marchandise.

 
Livraisons

7) Livraison :

7.1) Clientèle privée :

7.11) France métropolitaine:

Notre délai de livraison est d'environ 8 jours maximum (48h00 en moyenne en 2018 pour la France métropolitaine).

Les livraisons sont effectuées sous la responsabilité de Colémoi.


Un numéro de suivi vous est communiqué par courriel dès expédition de votre colis afin de vous assurer du bon déroulement de la livraison.

La livraison est gratuite.


7.12) Départements, Régions, Collectivités, Pays et Territoires d'Outre-mer : 

(Guyane Française, St Barthelemy, Guadeloupe, Mayotte, Martinique, Nouvelle-Calédonie, Réunion, Saint Pierre et Miquelon, Saint Martin, Polynésie Française) 

Livraison gratuite.

Frais de douane et octroi de mer à la charge de votre boutique en ligne Colémoi pour la Guadeloupe, la Martinique et la Réunion.

Facturation TTC avec taux de TVA local.


Nouvelle Calédonie - Polynésie Française - Wallis & Futuna - Mayotte - Saint Barthélémy - Saint Martin - Saint Pierre et Miquelon, Guyane Française :
Facturation H.T.- Droits de douane et octroi de mer non inclus.
Vous devrez payer ces taxes et droits aux services douaniers locaux.
Les documents d'importation sont inclus dans le colis (Factures  - Déclaration de conformité CE).


Remarques :
Il n'est pas possible de faire livrer une commande en France métropolitaine même si l'adresse de facturation est située en DROM-TOM-PCOM.

7.13) Union Européenne:

Belgique, Luxembourg, Grande-Bretagne, Irlande, Allemagne, Autriche, Italie, Espagne, Pays-Bas, Danemark, Suède, Finlande, Estonie, Lettonie, Lithuanie, Pologne, République Tchèque, République Slovaque, Hongrie, Croatie, Slovénie, Bulgarie, Malte, Chypre, Grèce, Portugale, Roumanie. 
 

Livraison gratuite :

Délai : 8 jours maximum (72h00 après l'expédition du colis constaté en 2018).

Veuillez contacter colemoi@colemoi.paris pour le Vatican, le Liechtenstein, Monaco et Andorre.

Veuillez contacter colemoi@colemoi.paris pour la Suisse.

 

7.14) Autres pays :

Veuilez contacter colemoi@colemoi.paris

 

7.15) Réception des marchandises:

Les colis voyagent sous la responsabilité de Colémoi.

En cas d'avarie, ou de manque constaté, envoyez-nous immédiatement par courriel colemoi@colemoi.paris une description du défaut constaté avec une photographie si possible. 

7.2) Clientèle professionelle :

En France métropolitaine et dans l'Union Européenne, les livraisons s'effectuent par la poste ou par transporteur sous la responsabilité de Colémoi.

Des conditions particulières s'appliquent suivant l'incoterm négocié.

Pour les DROM-TOM-PCOM, une livraison à  votre transitaire en France métropolitaine est également possible : contactez colemoi@colemoi.paris

 
Moyens de paiement

8) Mode de paiement :

8.1) Clientèle privée:

Choisissez votre mode de règlement :

8.11) Vous n'êtes pas le payeur:

c'est un organisme tiers (mairie, académie...) qui réglera la commande.

Dans ce cas, nous vous invitons à imprimer le bon de commande (cliquer ici pour télécharger le bon de commande) et à nous l'envoyer par la poste ou par courriel sans oublier de joindre le bordereau d'acceptation de l'organisme ou le cachet de l'organisme sur le bon de commande. La marchandise est expédiée à réception d'un bon de commande valide.

Demandez un devis en contactant colemoi@colemoi.paris

 

8.12) Vous êtes le payeur:

Créez obligatoirement un compte sur ce site internet et choisissez parmi ces 2 modes de règlement:

Par Internet, de façon sécurisée et cryptée par Paypal (compte Paypal ou carte bancaire),

Par virement bancaire:

Les prix donnés sont valables jusqu'au 31/12/2019 sauf fluctuation importante des matières premières ou modification du taux de la TVA.

Connectez vous à votre compte chez votre boutique COLEMOI pour télécharger et imprimer votre facture (dès réception du paiement, nous validons votre commande et votre facture peut être téléchargée).

Satisfait ou remboursé : 

Si malgré nos efforts, vous n'êtes pas pleinement satisfait d'un article, il vous suffit dans un délai de 30 jours maximum après votre achat de :
Nous avertir par courriel colemoi@colemoi.paris du retour et son motif en utiisant le formulaire de rétractation ci-dessous.

D'attendre notre accord (sous 48 heures) 

De nous le retourner sous 8 jours pour qu'il vous soit échangé ou remboursé.

Dans ce cas, les frais de retour sont à la charge du client et l'échange ou le remboursement suppose que l'article retourné nous parvienne intact, dans son état d'origine.  

8.2) Clientèle professionnelle:

Veuillez demander un devis à colemoi@colemoi.paris.

La facturation est réalisée à réception de votre règlement dans les 30 jours suivant la livraison.

 
Vie privée

9)Sécurité des paiements/Vie privée:

Paiement par carte bancaire ou compte PAYPAL : Paiement sécurisé par PAYPAL.
Paiement par virement bancaire : paiement sécurisé par votre banque.
Paiement par chèque : paiement sécurisé par votre banque.


Confidentialité : Conformément à la loi informatique et libertés du 6 janvier 1978, vous pouvez accéder aux informations vous concernant en écrivant à Colémoi 10 rue de Penthièvre F-75008 Paris.


Les informations recueillies ne sont ni vendues, ni partagées même à titre gratuit.

Numéro de déclaration CNIL : 1498695.

Responsable RGPD: Jean-Michel Huit

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Colémoi ne cède pas, ne partage pas, à titre onéreux ou gratuit, les informations recueillies avec des tiers cependant:

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De par ces faits, vous pouvez transmettre des informations vous concernant lorsque vous utilisez les services de ces entreprises présent sur les sites Colémoi.

 
Formulaires

Additifs:

Textes légaux :

Code de la consommation : articles L121-21 à L121-21-8

Droit de rétractation applicable aux contrats conclus à distance

 

Code de la consommation : article annexe à l'article R121-1

Formulaire type de rétractation

Code de la consommation : article annexe à l'article R121-2

Avis d'information type concernant l'exercice du droit de rétractation

Clientèle privée :

Déclaration de rétractation:

Le client a le droit d'exercer son droit de rétractation dans les trente jours qui suivent la date de réception des articles.

La déclaration de rétraction doit être communiquée, dans le délai limite indiqué ci-dessus, à la Société COLEMOI (la Société) ou, dans le même délai limite, par courriel à colemoi@colemoi.paris ou par lettre recommandée avec accusé de réception adressée à COLEMOI, 10 rue de Pentjièvre 75008 Paris.

La Société enverra au client un accusé de réception de la déclaration de rétractation sur un support durable (par télécopie ou courriel) sans délai.

Le présent formulaire (qui peut être remplacé par toute autre déclaration non-équivoque exposant la décision du client d'exercer son droit de rétraction) doit être envoyé conformément aux instructions données ci-dessus.

Le client qui exerce son droit de rétractation doit retourner à la Société - dans les vingt jours ouvrables qui suivent la date à laquelle il a communiqué sa décision de rétractation - le produit parfaitement intact dans son emballage d'origine accompagné du formulaire pour le retour des produits et d'une preuve d'achat valable (reçu et/ou facture).

Les colis doivent être retournés accompagnés à l'adresse suivante : COLEMOI 10 rue de Penthièvre 75008 Paris

Aux fins de la date limite de retour des produits, les articles s'entendent retournés au moment où ils sont confiés au bureau de poste ou au transporteur.

La livraison du produit au commerçant est à la charge et aux frais du client et sous sa seule responsabilité.

Après que le client a prouvé qu'il a expédié les produits ou, au plus tard, après avoir reçu les produits et vérifié qu'ils sont complets et intacts, la Société remboursera au client exclusivement le prix payé par le client pour ces produits.

La Société remboursera le prix d'achat en utilisant les mêmes modalités de paiement que le client ou par chèque bancaire.

La Société ne remboursera pas les frais de livraison de retour.

Moi, soussigné(e) :_______________________________________________

demeurant à: _______________________________________________________________

Code postal : _________ Ville : _____________________________________ Province : _______________

Tél. :______________________

j'ai l'intention de faire valoir mon droit de RÉTRACTATION pour le contrat conclu avec vous comme indiqué ci-dessous :

N de commande : ____________ Date de commande : ______________ N facture : _______________ du : ___________

Je m'engage par conséquent à vous retourner, à mes frais, dans les vingt jours qui suivent la date à laquelle j'ai communiqué ma décision de rétractation :______ ____________________________________________________

Quantité Code article Motif du retour (ne convient pas, défectueux, article erroné)

______ _________________________  _________________________________________________________________________

Quantité Code article Motif du retour (ne convient pas, défectueux, article erroné..)

avec l'emballage original et intact, y compris tous les accessoires, et en utilisant un transporteur de mon choix. Les frais de livraison et d'assurance contre la perte ou les dommages sont à ma charge.

Je souhaite un remboursement automatique sur le compte utilisé pour régler ma commande

Signature : _________________________________

Date : _____________________________

 

Formulaire pour le retour des produits

Le client qui a fait valoir son droit de rétractation est prié d'utiliser ce formulaire pour retourner les produits.

Dans les vingt jours ouvrables qui suivent la date à laquelle il a communiqué sa déclaration de rétractation, le client devra envoyer les produits parfaitement intacts dans leur emballage d'origine - accompagnés d'une preuve d'achat valable (reçu et/ou facture) - à la Société COLEMOI (la Société).

 

Moi, soussigné(e) :_______________________________________________

demeurant

rue/place :_____________________________________________________

Code postal : _________

Ville : ______________________________________

Province : ______________

Tél. :____________________

Le (Date) _______________, j'ai exercé mon DROIT DE RÉTRACTATION pour le contrat conclu avec vous comme indiqué ci-dessous :

N de commande : ______________ 

Date de la commande : _______________

Quantité Code article Motif du retour (ne convient pas, défectueux, article erroné, etc.)

______ _____________________________ ____________________________________________________________________

avec l'emballage original et intact, y compris tous les accessoires, et en utilisant un transporteur de mon choix.

Les frais de livraison et d'assurance pour couvrir toute perte ou tous dommages sont à ma charge.

Signature : _________________________________

Date : _____________________________ 


 

Clientèle professionnelle :

Demander le formulaire sav par courriel à colemoi@colemoi.paris

Colémoi

10 rue de penthièvre
F - 7508 Paris
Tel: +33 (0) 9 77 21 95 21

colemoi@colemoi.paris

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